PRÉAMBULE :
Le présent règlement intérieur est élaboré conformément aux statuts de INDIAN MOTORCYCLE RIDERS GROUP VAR. Il vise à préciser les principales modalités de fonctionnement et d’organisation découlant notamment des principes définis par ses statuts et la Charte annuelle Indian Motorcycle Riders Group (IMRG).
ARTICLE 1 – Admission
L’adhésion est accessible à toute personne possédant une moto de marque Indian Motorcycle et disposant de la majorité civile. Après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du règlement intérieur, le membre potentiel adressera sa demande d'adhésion accompagnée du montant de sa cotisation au siège de l’association.
Le Bureau se réserve le droit de refuser une demande d’adhésion. Il devra informer le candidat durant le mois qui suit sa demande d'adhésion.
L'admission validée permettra à l'adhérent de participer aux activités et d'assister aux Assemblées Générales conformément aux statuts de l’association.
Le port des signes distinctifs, logo/écusson de l’IMRG VAR doit également être validée par le Bureau. Celles seront portées par les adhérents lors des activités de l’association. Aucun autre signe distinctif d’association pouvant nuire ou être de nature conflictuelle avec celle de l’association ne devra être porté et aucune évocation de la nation indienne ne doit apparaitre.
Sous peine de se voir exposé à des poursuites, les membres qui ne font plus partie de l’association IMRG Var ne peuvent en arborer les signes distinctifs.
ARTICLE 2 – Cotisation annuelle
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Bureau IMRG Var.
Tarif de base membre actif : 60 euros/moto la première année puis 40 euros/moto les années suivantes si la reconduction se fait d’une année sur la suivante. Membre bienfaiteur : toute somme ou valeur supérieure ou égale à 500 euros.
L'année d'adhésion débute au 1er janvier et se termine au 31 décembre. En cas d’adhésion à partir du 1er septembre, le membre bénéficie d’une adhésion valide jusqu’au 31 décembre de l’année suivante.
L'adhésion doit être réglée au comptant et ne peut faire l'objet d'aucune facilité de paiement.
En cas de rupture d'adhésion par l'adhérent ou l'association, l'adhérent ne pourra se prévaloir d'aucun remboursement sur la période restant à courir, sauf circonstance exceptionnelle soumise à l'appréciation du Bureau.
ARTICLE 3 - Renouvellement d'adhésion
La période de renouvellement d’adhésion courre du 15 novembre de l’année n-1 au 15 janvier de l’année n. Le règlement de la cotisation doit être effectué avant le 15 janvier de l’année d’adhésion.
ARTICLE 4 - Actions de l'association conformes à l’article 2 des statuts
L'association organise des sorties/balades à moto, dans un but touristique, culturel, bienfaiteur selon le cas. Par ailleurs l'association s'autorise toute manifestation festive ou non, qu'elle juge conforme à l'esprit et à ses valeurs en respect des noms de Indian Motorcycle et Indian Motorcycle Riders Group (IMRG) qui y sont associés.
ARTICLE 5 - Financement des activités
Les activités proposées par l’Association sont directement financées par la contribution des participants.
Le concours de partenaires ponctuels, pour la réalisation d’un objectif défini ou d’un évènement particulier est possible.
ARTICLE 6 – Inscription aux activités
Les activités seront sur le site internet de l’IMRG VAR et seront affichées à la concession. Un éventuel coût pour souscrire aux frais de la manifestation sera indiqué.
Lors des sorties ou balades en groupe les participants doivent se conformer aux consignes édictées lors des briefings avant départ et durant la balade le cas échéant. Ils devront également appliquer les directives du « recueil de consignes riders group du Var » dès lors qu’il aura été rédigé et communiqué aux membres.
L'adhérent n’ayant pas répondu dans les délais ou n’ayant pas joint l’éventuel règlement ne pourra en aucun cas se prévaloir d'un droit sur la sortie. En cas d’annulation de la participation d’un adhérent et sauf circonstance exceptionnelle appréciée au cas par cas par le Bureau, il ne pourra prétendre à aucun remboursement.
Lors de manifestation soumise à un coût, celui-ci sera précisé par le Bureau. En cas d’excédent de cotisation en regard du budget final, celui-ci sera versé à l’association.
Après l’aval du Bureau, chaque sortie ou balade peut admettre 2 invités sur moto de marque différente d’Indian Motorcycle. Quelle que soit la marque de la moto de l’invité, le nombre de sorties avec notre association est limité à deux par an et nécessite le règlement d’une cotisation ponctuelle de 5 euros par moto et par balade. L’invité prend à cette occasion le statut de « membre associé » et bénéficie donc du champ de couverture de l’assurance souscrite par l’IMRG VAR.
ARTICLE 7 - Responsabilité
Lors de chaque sortie ou manifestation, chaque membre doit être en possession du permis de conduire valide et correspondant à la capacité du véhicule et d’être à jour de sa cotisation d'assurance pour lui-même, son (sa) passager(ère) éventuel et son véhicule. Il sera seul responsable de la conduite de son véhicule et de tout dommage qu’il puisse occasionner. Il s’engage à circuler en totale conformité avec la règlementation en vigueur en faisant usage de son véhicule en bon père de famille. Il ne pourra recourir à aucune poursuite juridique auprès de l’Association en cas de dommage causé par un tiers.
Au titre des activités et manifestations qu’elle organise, l’Association souscrit une police d’assurance en responsabilité civile au bénéfice de ses membres, des organisateurs et bénévoles occasionnels.
ARTICLE 8 - Valeurs et Comportement
Au sein de l’association, les relations entre membres doivent être fondées sur le civisme, la courtoisie et le respect mutuel.
Les membres devront véhiculer une image responsable et valorisante de l’association par leur comportement.
Tout comportement susceptible de créer une nuisance, une atteinte à la personne à quelque titre que ce soit entre membres ou auprès d’un tiers et pouvant entrainer une atteinte à la notoriété, à l’image, à l’identité, aux intérêts directs et indirects de l’association, à l’image ou aux noms de SAS ONE WAY Indian Motorcycle et Indian Motorcycle Riders Group (IMRG) et celle de ses bienfaiteurs sera sanctionnée par le Bureau conformément aux statuts de l’Association.
Après l’examen des faits, le Bureau exercera son autorité et pourra signifier au membre sa radiation immédiate et sans préavis de l’association.
ARTICLE 9 - Adoption du présent règlement
Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le Bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoins de l’association. Toute modification sera portée par écrit à la connaissance des adhérents.
